Syndicat d’Energie de l’Oise SE60

Conformément aux articles L5211-47 et R5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales, les délibérations du Bureau et du Comité Syndical du Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) sont publiées dans un Recueil des Actes Administratifs, à une périodicité au moins semestrielle.

Voici les Recueils des Actes Administratifs :

Ces recueils sont à votre disposition au siège du SE60, 9164 avenue des Censives – 60000 TILLÉ.